Objet

Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de fixer les relations des parties dans le cadre de ventes effectuées sur le site internet de la marque antoinepetibon : «www.antoinepetibon.com».

Le Site «www.antoinepetibon.com» est un Site e-commerce édité par la société Petibon, entreprise individuelle dont le siège social est 09 Rue Convenant Lamouroux, 2230, Lannion, FRANCE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Brieuc sous le numéro 913 965 307 000 14.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre d'une part, Mr Antoine Petibon (N°SIRET 913 965 307 000 14) dirigeant de l'entreprise antoinepetibon et d'autre part, les personnes souhaitant effectuer une commande de produit(s) via le Site Internet «www.antoinepetibon.com». Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par le Vendeur, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande. Toute commande effectuée sur le Site auprès du Vendeur entraîne l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes Conditions Générales de Vente.

Les produits proposés sur le site internet «www.antoinepetibon.com» sont destinés à l'usage personnel des Clients. Ainsi, les Clients ou destinataires des produits s'interdisent toute revente ou location du/des produits à des tiers particuliers ou professionnels.

Le site «www.antoinepetibon.com» est hébergé par OVH GS, situé 2 Rue Kellerman 59100 ROUBAIX France.

Acceptation : Le Client déclare avoir prit connaissance et accepté les Conditions Générales de Vente lors de son achat. L'acceptation par le Client des présentes conditions est concrétisée par le fait de cocher la case «j'accepte les conditions générales de vente», ainsi que par la communication de ses coordonnées bancaires aux fins de paiement de sa commande.La validation de la commande du Client est matérialisée par l'envoi d'un e-mail récapitulatif de confirmation de commande par antoinepetibon.

3. Produits

Nous vous proposons des produits garantis neufs.

Les descriptions et photographies des produits vendus sur le Site sont le plus exactes et le plus fidèles à la réalité possible. Toutefois, les couleurs, dimensions, textures et autres caractéristiques des produits peuvent être altérées par les écrans ou navigateurs internet utilisés pour les visualiser. Le Client reconnaît ainsi que les photographies, descriptions ou graphismes accompagnant et illustrant les produits proposés à la vente sur le site sont indicatifs et non contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur en cas d’erreur, d’omission ou de modification.

Les offres de produits et les prix indiqués sont valables dans la limite des stocks disponibles et de la période de la commande. La disponibilité des produits est indiquée sur les fiches produit au moment de la passation de la commande. Dans l'éventualité d'une indisponibilité après passation de sa commande, antoinepetibon informera le client par courrier électronique et proposera, soit de lui fournir un produit de remplacement présentant des caractéristiques et qualités similaires ou supérieures à un prix égal ou supérieur, soit d'annuler la commande et de le rembourser si son compte bancaire a été débité.

4. Prix

Le prix est exprimé en euros. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport. Le prix indiqué dans votre panier, est le prix total, exprimé toutes taxes comprises. Il comprend le prix des produits, les frais d'emballage et de gestion de la commande et les frais de transport.

5. Commandes

Afin de passer commande, le Client s’engage à communiquer via le Site uniquement les informations réelles et valides nécessaires à l’exécution de la prestation faisant l’objet des présentes Conditions Générales de Vente. Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des informations erronées transmises par le Client entraînant l’inexécution de la prestation. Le Client peut à tout moment accéder à ses données et les modifier dans la rubrique « mon compte ». Toute commande ne sera réputée validée qu’après acceptation du paiement. Le Vendeur sera en droit de refuser ou d’annuler toute commande relative à un Client en litige sur une commande antérieure.

Paiement, sécurité et confidentialité des données

Les paiements seront sécurisés par l'intermédiaire du système de paiement en ligne PAYPAL (https://www.paypal.fr/fr) ou par carte bancaire portant le sigle CB, Visa, Mastercard, American Express via STRIPE, service de paiement sécurisé sur Internet. Ces systèmes assurent, grâce à une technique de cryptage, l'intégrité et la confidentialité des données communiquées par le client.
À aucun moment antoinepetibon n'a accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement (numéro de la carte, date de fin de validité, numéro de compte bancaire…).
En cas de problème avec le système de paiement, les sociétés STRIPE et PAYPAL assumeront seules la responsabilité pleine et entière de leurs services.

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au client de l'e-mail récapitulatif de confirmation de commande et après encaissement effectif de l'intégralité du prix par antoinepetibon.

Livraison et retours

Les produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande. antoinepetibon ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas d'erreur de saisie de l'adresse de livraison effectuée par le client. Dans cette hypothèse, les frais de retour et de renvoi du ou des produits seront supportés en intégralité par le client.

Les produits achetés sur le site internet «www.antoinepetibon.com» sont livrés au client :

- en France par la Poste Colissimo suivi.
- dans les Etats de l'Union Européenne par Colissimo suivi.
- dans le reste du Monde les livraisons sont effectuées par Colissimo suiv.

En fonction du mode de livraison choisi, les délais d’acheminement annoncés sur le site sont ceux donnés à titre indicatif par Colissimo. En cas de commande simultanée d'articles livrables à des dates différentes, compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. antoinepetibon se réserve le droit de fractionner les livraisons. Dans cette hypothèse, la participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

antoinepetibon s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans les délais ci-dessus précisés. Ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par le client. antoinepetibon ne pourra pas être tenue responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement du prestataire de transport choisi ou bien d'un retrait tardif de la part du client de son colis suite au dépôt d'un avis de passage dans sa boîte aux lettres par le transporteur.

La préparation de votre commande est effectuée avec le plus grand soin et celle-ci sera expédiée dans les meilleurs délais. Une fois votre commande validée, sa préparation est faite dans les 24 heures. Le/les vêtement(s), glissé(s) dans un étui en carton, et emballé dans un colis qui garantit sa préservation tout le long de son acheminement. Votre commande sera expédiée le jour ouvré suivant sa validation sur notre site, hors jours fériés et week-ends. Ainsi, si la commande a été validée un vendredi, le colis sera expédié le lundi suivant.

Vous avez la possibilité de suivre votre commande en vous connectant au site www.laposte.fr/colissimo muni du numéro de colis qui vous sera communiqué après expédition.
Pour la France Métropolitaine, la livraison est offerte au-delà de 150 € de commande. En-dessous de 150 €, des frais de port de 4,95 € seront facturés.

Pour les livraisons hors de la France métropolitaine, le client s'engage à faire son affaire personnelle de toutes déclarations et à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.

Afin d’effectuer un retour, merci de nous envoyer un mail à xxx@gmail.com avec votre numéro de commande et les raisons de votre retour. Nos vous ferons parvenir un bordereau à apposer sur le colis que vous avez reçu pour nous le retourner en le déposant dans un bureau de poste. Il faudra faire attention à bien garder la preuve du dépôt au bureau de poste. Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la livraison du produit, pour renvoyer, à antoinepetibon les articles qui ne lui conviendraient pas. Les articles faits sur demandes ou personnalisés ne pourront pas faire l'objet d'un renvoi, ainsi que tout articles abîmés, endommagés, sans étiquette ou salis. Les produits devront être retourné dans leur état d’origine sans quoi le remboursement ne pourra pas être garanti. Les remboursements seront effectués sous une semaine après réception de votre colis. Les retours pour les produits commandés en dehors de la France, la Corse et Monaco sont à la charge du client. Après avoir averti antoinepetibon de la volonté de retourner un produit, le Client retournera le ou les produits l'adresse suivante :

09 Rue Convenant Lamouroux, 22300, Lannion, France.

8. La propriété intellectuelle

antoinepetibon est une marque protégée déposée à l’INPI et «www.antoinepetibon.com» un nom de domaine également protégé. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, les éléments du site, sauf sur accord écrit de Mr Antoine Petibon.